Chalets sans permis de construire : dans quels cas est-ce possible?

30 Juil 2021 | 🏤 Construction de Chalet

Les agrandissement de chalets peuvent s’avérer très pratiques pour ceux qui veulent plus d’espace sans se ruiner. En fonction du type de chalet (habitable ou pas), il est maintenant possible d’ajouter de l’espace à un chalet de stockage et même plusieurs pièces à vivre pour avoir un chalet plus grand. Avant toute chose, il faut prendre plusieurs paramètres en considération. La première c’est de veiller à bien prendre en compte les normes architecturales que doit respecter votre agrandissement, mais aussi la superficie que vous souhaitez. En fonction de la taille des modifications, il faudra faire soit une déclaration de travaux ou obtenir un permis de construire. Est-il possible d’agrandir son chalet sans avoir à obtenir un permis de construire ? Nous allons y répondre.

Dans quels cas le permis de construire est-il nécessaire ?

Le permis de construire est généralement obligatoire pour tout agrandissement de chalet supérieur à une superficie de 20m2. Cette superficie peut s’étendre jusqu’à 40m2 si le chalet de jardin habitable se trouve en zone urbaine. Il faudra dans ce cas, contacter votre mairie pour connaître les informations exactes de votre région parce qu’elles peuvent être très variables d’une mairie à une autre. Après avoir collecté toutes les informations nécessaires, il faudra déposer un dossier de demande de permis de construire. C’est un dossier assez fourni qui permettra au Plan Local d’urbanisme de votre commune de déterminer si oui ou non votre projet d’agrandissement est conforme aux codes et aux règles de l’urbanisme.

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Il est souhaitable d’avoir les conseils d’un architecte pour vous guider dans cette manœuvre. Le dossier de permis de construire doit être constitué d’un formulaire Cerfa, un plan de masse ainsi qu’un plan de coupe. Il est conseillé de mettre dans le dossier plusieurs photos du chalet en question et une lettre de demande de permis de construire. La mairie vous répondra dans un délai de deux mois, et si votre demande est refusée, la mairie devra donner des arguments pour expliquer son rejet. Dans ce cas, il vous est toujours possible de faire un recours et vous opposer au plan local d’urbanisme pour que votre dossier soit traité de nouveau en cas d’erreur de leur part. Mais si votre terrain n’est pas conforme pour une quelconque modification, il faudra faire des travaux supplémentaires. Vous allez d’abord devoir avoir affaire à une équipe de spécialistes qui vont faire une étude de sol et qui vont déterminer si oui ou non certains travaux supplémentaires peuvent être apportés pour rendre le terrain plus conforme. Si ce n’est pas le cas, il va falloir se tourner vers les extensions qui ne nécessitent pas de permis de construire.

Les situations qui ne nécessitent pas de permis de construire

Il est permis de faire des modifications à son chalet sans avoir recours à un permis de construire dans deux situations.

  • Si la superficie d’agrandissement souhaité est inferieure à 5m2, alors il sera possible de faire ses travaux sans contrainte. Il suffit juste de respecter certaines normes architecturales (toit à double pente, porte double ou petite porte et une fenêtre).
  • Dans le cas où l’agrandissement que l’on veut effectuer est à 20m2 (parfois 40m2), il suffit de faire une déclaration de travaux. Les normes architecturales à respecter dans ce cas présent sont des auvents à l’avant et sur les côtés du chalet, une fenêtre pour chaque pièce ajoutée et une porte fenêtre.
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En résumé, il vous reste la possibilité de faire des agrandissements dans votre chalet à condition que ça ne dépasse pas les 20m2. Vous pouvez vous renseigner auprès de votre mairie, si vous habitez en zone urbaine, pour vérifier que c’est possible d’étendre l’extension de votre chalet à 40 m2.

Alexandre Martin

Alexandre Martin

Passionné par l’immobilier en montagne et expert en construction de chalets, Alexandre Martin est un auteur principal sur Central-Chalet.com. Il offre des conseils précieux et des analyses détaillées pour aider les lecteurs à réaliser leur rêve de posséder un chalet.